Bruno Cossiaux


De: Bruno COSSIAUX
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Batellerie
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bruno Cossiaux
administrateur de la chambre nationale de la batellerie artisanale
Objet:
membres au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des usagers
Représentant des associations de navigation intérieure
Remplace:M. Michel Dourlent
Groupe:
nomination
23 Avril 201023/04/2010
De: Bruno Cossiaux
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des usagers
Batellerie
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Cossiaux (Bruno)
Objet:
La Commission des chômages, chargée de donner un avis sur les propositions de chômage sur les voies navigables
M. les chefs des services maritimes et de navigation chargés d'un service de navigation ou leurs représentants
Représentants des usagers de la voie d'eau
représentants de la Chambre nationale de la batellerie artisanale
Groupe:
composition
10 Décembre 200510/12/2005
De: Bruno Cossiaux
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des différentes catégories d'usagers
Batellerie
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Cossiaux (Bruno)
Objet:
La commission des chômages, chargée de donner un avis sur les propositions de chômage sur les voies navigables
M. les chefs des services maritimes et de navigation chargés d'un service de navigation ou leurs représentants
Représentants des usagers de la voie d'eau
Groupe:
composition
25 Décembre 200425/12/2004
De: COSSIAUX (Bruno)
Objet:
La commission des chômages, chargée de donner un avis sur les propositions de chômage sur les voies navigables
M. les chefs des services maritimes et de navigation chargés d'un service de navigation ou leurs représentants
Représentants des usagers de la voie d'eau Représentants de la Chambre nationale de la batellerie artisanale
Groupe:
composition
25 Janvier 200425/01/2004
De: Cossiaux (Bruno)
Objet:
membre de la commission consultative prévue à l'article 4 de l'arrêté du 28 juillet 1992 modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
la commission consultative prévue à l'article 4 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
membres suivants
Au titre de représentants des organisations professionnelles
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Décembre 199917/12/1999
De: Cossiaux (Bruno)
Objet:
le comité du transport par voie navigable
dix-huit membres suivants, nommés pour une période expirant le
15 juillet 2000
1. Au titre des cinq représentants des artisans inscrits au registre de la chambre nationale de la batellerie artisanale
membres remplaçants
Groupe:
composition
18 Mai 199518/05/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.